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Santé et sécurité au travail

Auteur(s) : Matthieu BABIN
Année de parution :  avr-11

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Le nombre de journées de travail perdues chaque année, suite à un accident de travail, un accident de trajet ou une maladie professionnelle dépasse désormais les 50 millions. Si les accidents du travail à proprement parler enregistrent une légère baisse (entre 500 et 600 décès par an), les maladies professionnelles (564 décès en 2009) continuent leur progression. Les dix années qui viennent de s’écouler, notamment au travers des différentes affaires liées à l’amiante, ont montré à quel point les questions de santé et de sécurité au travail représentaient un enjeu vital pour l’entreprise. Aujourd’hui, le débat gagne plus largement l’ensemble des risques professionnels, y compris les risques psycho-sociaux.

Au-delà de l’aspect humain, parfois dramatique pour les salariés, il n’est malheureusement pas exceptionnel qu’accidents du travail et maladies professionnelles aient des conséquences financières, juridiques, voire pénales très lourdes et puissent mettre en danger la pérennité de l’entreprise elle-même, si sa responsabilité est avérée.

Cet ouvrage explore minutieusement les questions liées à la santé et à la sécurité au travail, à la lumière d’une actualité récente. Les textes évoluent, et avec eux les outils d’évaluation des risques, les moyens de les prévenir, mais aussi les niveaux d’implication des employeurs. D’une façon à la fois rigoureuse et très pratique, l’on y recense les obligations et les moyens incontournables que le chef d’entreprise mettra en oeuvre pour satisfaire à son obligation de résultat en matière de santé et de sécurité au travail (document unique, plan de prévention, procédures de surveillance, dispositifs d’urgence…). Des solutions que l’entreprise devra construire et partager avec différents acteurs, dont l’ouvrage détaille le rôle, les missions, mais aussi la façon dont ils doivent être associés à la mise en place d’une politique de santé et de sécurité efficace.

 
Format 14,8X21
Nombre de pages 328
ISBN 978-2-7212-1349-5
Date de parution avr-11
Sommaire

INTRODUCTION (Les sources du droit de la santé et de la sécurité au travail / Les fondamentaux de la santé et de la sécurité au travail)

PARTIE I – L’OBLIGATION DE SECURITE DE RESULTAT

CHAPITRE 1 – MESURER LES ENJEUX JURIDIQUES DE LA SECURITE

1 – Les enjeux pécuniaires au titre des accidents du travail et maladies professionnelles

2 – Les enjeux pénaux au titre des manquements à la santé et à la sécurité au travail

CHAPITRE 2 – COMPRENDRE LA NOTION D’OBLIGATION DE SECURITE DE RESULTAT

1 – Le caractère général de l’obligation de sécurité

2 – Les impacts de l’obligation de résultat

PARTIE II – LA POLITIQUE DE PREVENTION DES RISQUES

CHAPITRE 1 – LES ACTEURS DE LA PREVENTION

1 – Les acteurs dans l’entreprise

2 – Les acteurs hors de l’entreprise

CHAPITRE 2 – LES AXES DE LA POLITIQUE DE PREVENTION

1 – L’évaluation des risques (Le document unique et les autres documents obligatoires)

2– Les procédures de surveillance et de

3 – La planification de la prévention

4 – La responsabilisation des travailleurs

5 – La coopération avec les autres entreprises

6 – Les dispositifs d'urgence ou d'exception

Référence du produit 21349
 
Matthieu BABIN

Docteur en droit et avocat conseil en droit social au sein du cabinet CAPSTAN.

Il a consacré sa thèse de doctorat puis de nombreux travaux et interventions aux thèmes du risque professionnel et de la santé au travail.

 
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